UI & UX DESIGN
Merci Creative – www.wearemerci.com

ÉDITEUR
Le site www.immobilier-soleil.com
est édité par la société Immobilier Soleil, SARL au capital de 60 000 euros, immatriculée au RCS de Albertville sous le n° B398251611
Siège social
Immobilier Soleil - 30 Bourg Morel 73260 Valmorel FRANCE
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR 25 398 251 611
Carte professionnelle :
-Transaction sur immeubles et fonds de commerces et gestion immobilière
Numéro : CPI 7301 2015 000 002 169 délivrée par CCI de la SAVOIE

GARANTIES FINANCIERES
Transactions sur Immeubles et Fonds de Commerce, QBE EUROPE SA / NW, 92931 PARIS LA DÉFENSE. Montant : 110 000 €.

Gestion Immobilière, Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Savoie Mont-Blanc. Montant : 350 000 €.

RCP SÉRÉNIS ASSURANCES
Activités professionnelles garanties :
Transactions sur Immeubles et Fonds de Commerce
Gestion Immobilière
Police n° : VD 7.000.001 / 10480


DIRECTION
La publication du site est placée sous la direction de Frédéric Jannet

HÉBERGEMENT DU SITE
Le site Internet www.immobilier-soleil.com est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 euros, immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 419 00045. Siège social : 2 rue Kellerman 59100 Roubaix France

AUTEURS
Le contenu du site notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Sarl Immobilier Soleil. Ils ne peuvent être exploités qu’avec son autorisation préalable. Toutes représentation partielle ou totale de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Immobilier Soleil, est interdit et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Malgré tous les soins apportés dans la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Immobilier Soleil ne pourra être en aucun cas tenu responsable de tous dommages directs ou indirects pouvant découler de l’accès à ce site et/ou de l’utilisation du contenu de ce site.

DROIT D’AUTEUR
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles privées sont interdites.

CRÉDITS
Les droits de reproduction ou de citation sont soumis à autorisation préalable.

CRÉDITS ADDITIONNEL
Merci Créative
Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.

COLLECTE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Nous collectons les renseignements suivants :
Adresse électronique Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site Web. Nous utilisons également, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.

FORMULAIRES ET INTERACTIVITÉ:
Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaire, à savoir : Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :
Informations / Offres promotionnelles
Vos renseignements sont également collectés par le biais de l’interactivité pouvant s’établir entre vous et notre site Web et ce, de la façon suivante:

DROIT D’OPPOSITION ET DE RETRAIT
Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels. Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte. Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion. Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez nous écrire :
Adresse postale :
30 Bourg Morel 73260 Valmorel FRANCE
Courriel : info@immobilier-soleil.com
Section du site web : à mettre à jour

DROIT D’ACCÈS
Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant. L’exercice de ce droit se fera :
Adresse postale :
30 Bourg Morel 73260 Valmorel FRANCE
Courriel : info@immobilier-soleil.com
Section du site web : à mettre à jour

SÉCURITÉ
Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations. Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes:
– Gestion des accès – personne autorisée
– Gestion des accès – personne concernée
– Sauvegarde informatique
– Pare-feu (Firewalls)
Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos transactions. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION
Association MEDIMMOCONSO
1 Allée du Parc Mesemena
Bât.A – CS 25222
44505 LA BAULE CEDEX
www.medimmoconso.fr